Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CH BELLERON CIE BRANDY
Numéro de dépôt :
1020414
Date de dépôt :
16/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac
Présentation de la marque CH BELLERON CIE BRANDY
Déposée le 16 décembre 1976 par CROIZET-EYMARD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « CH BELLERON CIE BRANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CH BELLERON CIE BRANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CH BELLERON CIE BRANDY est expirée depuis le 16 décembre 1986.
CROIZET-EYMARD & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003